ACCU-DOT
Présentation de la marque ACCU-DOT
Déposée le 20 mai 1983 par la société Day International auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ACCU-DOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ACCU-DOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1236467.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ACCU-DOT est expirée depuis le 20 mai 2013.
Day International a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation n°2018555 - Publication au BOPI 1993-24
Renouvellement sans limitation le 7 mai 2003 n°2241951 - Publication au BOPI 2003-05-07
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-41
Inscription le 24 février 2003 - Rectification d'erreur matérielle n°366086 - Publication au BOPI 2003-02-24
Inscription le 31 juillet 1991 - Transmission de propriété n°55141 - Publication au BOPI 1991-07-31
Inscription - Changement de dénomination n°26513 - Publication au BOPI